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Un projet immobilier ? Envie de faire des travaux ? Profiter des dispositifs fiscaux pour améliorer votre logement ? Faire des économies d’énergies ? …

Autant de bonnes raisons pour visiter les salons et forums immobiliers qui se déroulent dans votre région… 

 

 

 

 

 


Equipement et rénovation du logement : bénéficiez du crédit d’impôt pour le développement durable.

La loi de finances de 2005 a créé un crédit d’impôt qui a pour objectif d’encourager les particuliers à acquérir des équipements énergétiques (chaudières, fenêtres, panneaux solaires…) performants.

Cette mesure a été mise en place afin d’encourager l’aménagement des constructions neuves et la rénovation des logements  existants avec des équipements énergétiques de bon niveau énergétique pour diminuer la production de gaz à effet de serre en France.

Il serait dommage de ne pas profiter de ce crédit d’impôt, qui compense souvent le surcoût lié à la performance exigée et facilite donc l’acquisition d’équipements énergétiques performants.

Cette loi qui date de 2005 s’applique sur les investissements réalisés de 2005 à 2012. Elle a été complétée depuis, par différentes lois, arrêtés et instructions qui précisent notamment les dépenses concernées et les niveaux de performances exigées.

Les dépenses concernées

Le crédit d’impôt porte sur le montant des équipements et des matériaux hors main d’œuvre (sauf pour la pose des matériaux d’isolation des parois opaques). Les dépenses prises en compte concernent :

Le coût d’acquisition

  • des équipements de chauffage
    • chaudières  à condensation…
       
  • des matériaux d’isolation thermique qu’ils soient installés dans une maison individuelle ou dans un immeuble collectif;
    • des matériaux pour l’isolation des parois opaques (plancher bas sur sous sol, sur vide sanitaire ou sur passage ouvert, des toitures terrasses, des planchers et plafonds de combles, rampants de toitures…)
    • Des matériaux pour l’isolation des parois vitrées (fenêtres, portes-fenêtres, vitrages à isolation renforcée, double fenêtre…)
    • des volets isolants
    • du calorifugeage des tuyaux pour éviter des pertes d’énergie
       
  • d’appareils de régulation de chauffage
     
  • des équipements utilisant des énergies renouvelables ou des pompes à chaleur autres que air/air dont la finalité essentielle est la production de chaleur
    • Équipements de chauffage ou de fourniture d’eau chaude sanitaire fonctionnant à l’énergie solaire et dotés de capteurs solaires : chauffe-eau et chauffage solaire
    • Equipements de chauffage ou de production d’eau chaude fonctionnant au bois ou autres biomasses dont le rendement énergétique doit être supérieur ou égal à 70 % pour lesquels la concentration en monoxyde de carbone doit être inférieure ou égale à 0,6%
    • Poêles, foyers fermés, inserts de cheminées intérieures
    • Cuisinières utilisées comme mode de chauffage
    • Chaudières autres que les chaudières à condensation ou à basse température mentionnées précédemment et dont la puissance thermique est inférieure à 300 kW et dont le rendement est supérieur ou égal à 70% pour les équipements à chargement manuel, supérieur ou égal à 75% pour les équipements à chargement automatique
    • Systèmes de fourniture d’électricité à partir de l’énergie solaire : énergie photovoltaïque
    • Systèmes de fourniture d’électricité à partir de l’énergie éolienne, hydraulique ou de biomasse
    • Équipements de chauffage ou de fournitures d’ECS (Eau chaude sanitaire) fonctionnant à l’énergie hydraulique
    • Pompes à chaleur géothermiques et pompes à chaleur air/eau
  • les équipements de raccordement à certains réseaux de chaleur alimentés par des énergies renouvelables ou des installations de cogénération.
     
  • les équipements de récupération et de traitement des eaux pluviales (depuis le premier (depuis janvier 2007)

Les dépenses afférentes dans le cadre de la rénovation sur une immeuble achevé depuis plus de deux ans à :

  • la pose de matériaux pour l’isolation des parois opaques
     
  • la réalisation du diagnostic de performance énergétique, en dehors des cas où la réglementation le rend obligatoire.

L’installation doit être réalisée par des professionnels et faire l’objet d’une facture portant mention des caractéristiques requises pour les services fiscaux.

Un arrêté fixe la liste des équipements, matériaux et appareils qui ouvrent droit au crédit d’impôt. Il précise les caractéristiques techniques et les critères de performances minimales requis pour l’application du crédit d’impôt.

Les bénéficiaires du crédit d’impôt

Les contribuables domiciliés en France peuvent bénéficier de ce dispositif. Ils doivent être :

  • Propriétaires, locataires ou occupants à titre gratuit et ils doivent affecter le logement à leur habitation principale
     
  • ou depuis le 01/01/09, Propriétaires bailleurs, pour des  logements achevés depuis plus de deux ans et qu’ils s’engagent à louer nus à usage d’habitation principale, pendant une durée minimale de cinq ans, à des personnes autres que leur conjoint ou un membre de leur foyer fiscal.

Montant du crédit d’impôt

L’avantage fiscal consiste en un crédit d’impôt dont le montant est calculé un pourcentage des dépenses engagées. Si le contribuable ne paye pas d’impôt, il percevra un remboursement du montant du crédit d’impôt.

Le crédit d’impôt s’applique pour le calcul de l’impôt dû au titre de l’année du paiement de la dépense par le contribuable ou au titre de l’année d’achèvement du logement ou de son acquisition si elle est postérieure.

Plafond du crédit d’impôt

Les dépenses engagées sur lesquelles portent le calcul du crédit d’impôt sont plafonnées.

Pour les dépenses engagées sur leur habitation principale, le montant des dépenses ouvrant droit au crédit d’impôt ne peut excéder, au titre d’une période de cinq années consécutives comprises entre le 1er janvier 2005 et le 31 décembre 2012 :

  • 8000 € pour une personne seule
  • 16000 € pour un couple
  • + 400 € par personne à charge.

Pour un logement donné en location, le montant des dépenses ouvrant droit au crédit d’impôt pour le bailleur ne peut excéder, pour la période du 1er janvier 2009 au 31 décembre 2012, la somme de 8 000 €. Au titre de la même année, le nombre de logements donnés en location et faisant l’objet de dépenses ouvrant droit au crédit d’impôt est limité à trois par foyer fiscal.

Mode de calcul du crédit d’impôt

Ce crédit d’impôt va de 25 à 50 % des dépenses engagées selon la nature des dépenses.

Pour les chaudières à condensation,

Le taux du crédit d’impôt est fixé à 25 %. Ce taux est porté à 40 % à la double condition que ces chaudières soient installées dans un logement achevé avant le 1/1/1977 et que leurs installations soient réalisées au plus tard le 31 décembre de la 2ème année qui suit celle de l’acquisition du logement.

Pour les chaudières basse température, le taux de crédit d’impôt qui était de 15% n’existe plus à compter du 1er janvier 2009.

Pour l’acquisition de matériaux d’isolation thermique, pour l’acquisition d’appareils de régulation de chauffage, pour la pose de matériaux pour l’isolation des parois opaques et de programmation des équipements de chauffage,

Le taux du crédit d’impôt est de 25%. Ce taux est porté à 40 % à la double condition que ces équipements soient installés dans un logement achevé avant le 1/1/1977 et que leur installation soit réalisée au plus tard le 31 décembre de la 2 ème année qui suit celle de l’acquisition du logement.

Pour tous les équipements de production d’énergies renouvelables et les pompes à chaleur dont la finalité essentielle est la production de chaleur,

Le taux de crédit d’impôt est passé de 40 % à 50 % au 1er janvier 2006. Ce taux est ramené à 40 % pour les dépenses payées en 2009 et à 25 % pour les dépenses payées à compter du 1er janvier 2010 en ce qui concerne les chaudières et équipements de chauffage de production d’eau chaude indépendants fonctionnant au bois ou autres biomasses et les pompes à chaleur géothermales ou air/eau. Toutefois, lorsque ces équipements sont installés dans un logement achevé avant le 1er janvier 1977 et que les dépenses sont réalisées au plus tard le 31 décembre de la deuxième année suivant celle de son acquisition à titre onéreux ou gratuit, le taux est fixé à 40 %. Par ailleurs, les pompes à chaleur air-air ne sont plus éligibles au dispositif du crédit d’impôt à compter du 1er janvier 2009.

Pour les équipements de récupération et de traitement des eaux pluviales,

Le taux du crédit d’impôt est de 25%.

Pour les équipements de raccordement à certains réseaux de chaleur,

Le taux du crédit d’impôt est de 25%.

Pour la réalisation des diagnostics de performance énergétique,

Le taux du crédit d’impôt est de 50 % du montant des dépenses.

Cumul du crédit d’impôt avec d’autres mesures

Les deux dispositifs fiscaux, le crédit d’impôt pour l’acquisition ou la construction de la résidence principale et le crédit d’impôt en faveur de l’aide aux personnes, sont cumulables avec ce dispositif.

En ce qui concerne l’Eco prêt, Il faudra choisir entre ce crédit d’impôt et le prêt. En revanche les  travaux non concernés par le crédit d’impôt pourront bénéficier du prêt.

Une exception, pour les années 2009 et 2010, les ménages dont les revenus fiscaux de référence de l’avant dernière année (N-2) n’exèdent pas 45000 € pourront cumuler le crédit d’impôt et l’Eco prêt si leurs investissements sont éligibles.

Pour les propriétaires bailleurs, les dépenses ayant bénéficié du crédit d’impôt ne pourront être déductibles pour la détermination de leur revenu foncier.

Conditions de réalisation

Les travaux doivent être réalisés par une entreprise et faire l’objet d’une facture. On ne peut acheter directement les équipements.

La facture doit respecter certaines conditions :

  • Coordonnées de l’entreprise ayant réalisé les travaux
  • Adresse des travaux
  • Nature, désignation et montant des travaux ainsi que le cas échéant les caractéristiques et critères de performances des équipements.

Dans le cas d’une construction neuve et  quand les équipements sont intégrés dans le logement, le constructeur fournira une attestion précisant les même éléments.

 

Ce dispositif fiscal présente un double intérêt :

Il permet de diminuer fortement le coût initial des investissements réalisés, tout en étant plus respectueux de l’environnement.

Il permet d’investir dans des équipements performants, moins coûteux à l’usage, et dont le surcout est amorti souvent en quelques années.

Cependant, un conseil !  Avant d’engager vos travaux, vérifiez auprès de votre Centre des impôts l’éligibilité de votre projet au crédit d’impôt pour le Développement Durable car les textes sont multiples et complexes

 

Pour plus de renseignements :

 


Salon de l’immobilier – TOULOUSE

Le prochain salon de L’immobilier se tiendra à Toulouse du 18 au 20 mars 2011.
 
Vous y trouverez de très nombreux exposants pour vous renseigner dans le cadre d’un projet immobilier que ce soit dans le neuf ou l’ancien, pour de la maison individuelle ou pour un appartement.
 
En construction, rénovation ou aménagement, vous trouverez de très nombreuses informations pour mener à bien vos projets.

De nombreuses conférences sont également organisées.Consultez le programme.
 
Pour vous y rendre :
 
Lieu : Toulouse – Parc des expositions
Entrée : Payante 3 € ou gratuite sur invitation valable pour 2 personnes
 
Pour plus de renseignements et pour obtenir une entrée à tarif privilégiée : http://www.salonimmobilier.com

Faites des économies d’énergie !

 Eau, électricité, chauffage… Les factures sont très rarement synonymes de bonnes nouvelles. On ne les connaît peut-être pas assez, mais de nombreuses mesures, pourtant très simples, permettent de les réduire considérablement, sans pour autant minimiser le confort de vie !
 
L’eau
 
Pour éviter le gaspillage d’eau, quelques mauvaises habitudes sont à bannir. La nature vous remerciera et votre facture d’eau s’en ressentira !
 
– Pensez à vérifier la pression de l’eau. Si celle-ci est supérieure à 3 bars, vous pouvez installer un réducteur de pression. Le débit pour une pression de 3 bars correspond à un volume de 17 litres par minute, tandis qu’avec une pression de 1 bar, elle est égale à 12 litres par minute. A long terme, la différence se fait vraiment ressentir.
 
– La salle de bain représente à elle seule près de 40% des dépenses moyennes en eau. Le fait de prendre un simple bain peut faire consommer jusqu’à 200 litres ! Cet important volume peut être largement diminué en privilégiant l’utilisation de la douche, qui n’excède pas 80 litres.
 
– La seconde dépense en eau dans un foyer concerne les W.C. En effet, sur une année, l’utilisation de la chasse d’eau représente en moyenne 42,5 € par personne, soit en moyenne 20% du total de la facture. Pour éviter de gaspiller une telle somme, il est possible, même pour un néophyte du bricolage, d’installer un stop eau. Son utilisation permet de ne libérer qu’une quantité d’eau correspondant à la durée de pression sur la tirette de la chasse d’eau. Dès que le bouton est lâché, l’eau ne s‘évacue plus dans la cuvette.
 
– Les fuites d’eau peuvent elles aussi alourdir la facture mensuelle. En effet, dans les habitations françaises, elles représentent 20% de l’eau consommée. Pour les éviter, pensez à protéger vos tuyaux et votre compteur contre le gel avant la venue de l’hiver. L’eau qui gèle dans un tuyau peut le faire exploser et ainsi créer une fuite importante.
Afin de savoir s’il y a des fuites dans votre installation, consultez votre compteur d’eau le soir et notez les numéros qu’il indique. Vérifiez le de nouveau le lendemain. Si vous n’avez pas consommé d’eau entre temps, le chiffre indiqué le matin doit être le même que la veille. Dans le cas contraire, il y a certainement une fuite d’eau dans votre système de canalisations. Un plombier pourra vous aider à régler ce problème.
 
– Pour votre jardin, il est préférable de ne pas arroser votre pelouse en été. Celle-ci, sous l’effet de la chaleur, prendra certainement une teinte jaune, mais sachez qu’elle en deviendra par la suite beaucoup plus robuste. Pour vos plantations, installez un bac ou une citerne afin de récupérer l’eau de pluie. Ils vous serviront plus tard pour arroser vos parterres de fleurs ou votre potager.
 
 
L’électricité
 
En plus de représenter un geste en faveur du développement durable, le fait d’adapter son équipement électrique peut fortement alléger les dépenses quotidiennes. Bien que le prix de départ de cet équipement soit élevé, n’oubliez pas que les économies en énergies effectuées permettent d’amortir leur coût assez rapidement.
 
– Avant de vous décider à acheter un équipement électroménager (frigo, machine à laver…), regardez « l’Etiquette Energie » qui y est appliquée. Créée en 1994 par la Communauté Européenne, elle a pour but de vous guider afin de faire des économies d’énergie en vous indiquant la consommation des appareils. Les équipements électroménagers les plus modernes et appartenant à la classe A (la classe verte), consomment 3 fois moins d’énergie que les équipements plus anciens. En revanche, évitez les biens de classe G, comme les réfrigérateurs « Américains » qui consomment jusqu’à 1 500 KWh par an contre 150 pour un réfrigérateur de classe verte !
Le poste électroménager représente en moyenne plus de 60% des dépenses en énergie des foyers français… Pour votre budget, il est ainsi important d’adopter une bonne conduite.
 
– Pour l’éclairage de votre domicile, pensez aussi à installer des ampoules fluocompactes. Elles permettent de consommer jusqu’à 6 fois moins d’énergie et possèdent également une durée de vie 8 fois plus longue. L’Etiquette Energie est aussi appliquée sur ce type de produits.
 
– Malgré les avancées technologiques, les appareils TV et HiFi continuent de consommer de l’électricité, même en état de veille. La quantité d’énergie ne semble peut-être pas très significative, (5 à 15 watts, soit environ 0,1 centime d’euro par heure) mais imaginez ce que cela représente sur un long terme… près de 500 KWh par an ! Pour éviter cette consommation inutile, il est conseillé d’éteindre les chaînes audio, les télévisions ou même les magnétoscopes par l’interrupteur et non pas par la télécommande.
 
 
Le chauffage
 
Le chauffage et la production d’eau chaude représentent les deux tiers de la consommation d’énergie des foyers français. Il est ainsi nécessaire d’adopter de bonnes mesures pour éviter que ce poste de dépenses ne nuise davantage à votre budget.
 
– Profitez des crédits d’impôts qui vous sont accordés dans le cas où vous utilisez des énergies renouvelables pour chauffer votre logement.
Ils sont de :
·          15 % pour les dépenses d’acquisition de chaudière à basse température
·          25 % pour les dépenses d’acquisition de chaudière à condensation, les dépenses d’acquisition de matériaux d’isolation thermique et les dépenses d’acquisition d’appareils de régulation de chauffage
·          50 % pour les équipements de production d’énergie utilisant une source d’énergie renouvelable ou les pompes à chaleur
 
– Les chaudières qui ont plus de 15 ans consomment plus d’énergie et sont moins performantes que les chaudières récentes. Les chaudières à condensation ou à basse température permettent d’économiser jusqu’à 40% d’énergie et bénéficient du crédit d’impôt évoqué ci-dessus.
 
– Le choix de l’énergie est aussi un facteur primordial pour réduire votre facture. Mais les fortes variations du prix du pétrole ou du gaz (+ 5,8% au 1er Avril 2006) rendent cette sélection difficile. Le chauffage au bois constitue la solution la plus rentable. Son coût ne s’élève qu’à 3,3 € pour 100 kWh… à condition d’avoir une cheminée équipée d’un insert ou d’un foyer fermé ! Dans le cas contraire, le gaz demeure tout de même une solution avantageuse puisqu’au 1er Janvier 2006, son prix moyen est de 4,58 € pour 100 kWh. En troisième position, le fuel dont le prix ne cesse de croître et qui atteint presque 6 € pour 100 kWh. L’électricité est le moyen le plus coûteux puisque le prix moyen pour 100 kWh est de 11 € .
 
– L’énergie solaire est aussi un bon moyen de réduire ses factures. Vous pouvez ainsi vous chauffer, vous éclairer et même produire de l’eau chaude par l’intermédiaire d’un chauffe-eau solaire. Bien que le soleil ne brille pas partout en France de la même intensité, différents modèles de panneaux existent et à des prix très variables (de 3 000 à 6 000€ en comptant la pose et le ballon). Pour faciliter l’acquisition de ce matériel au coût relativement élevé, vous bénéficiez d’un crédit d’impôt de 50%. N’oubliez pas dans le calcul de cet investissement que l’énergie solaire sera ensuite gratuite !
  
Liens pratiques :           
 http://particuliers.edf.fr/rubrique24.html                                    http://www.veoliaeau.com/publics/vous/consommation/

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