La médiation familiale, une chance pour les familles

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La médiation familiale, on en parle beaucoup mais qu’est ce que c’est au juste ?  Lors de conflits importants au sein d’une famille comme par exemple entre un parent et un enfant ou entre deux adultes lors d’une séparation, il peut être parfois très utile de faire appel à un médiateur qui, par sa présence et son professionnalisme, peut aider la famille à dépasser et résoudre ses problèmes.

C’est également un moment particulier ou l’on prend le temps de réfléchir à son avenir et à ceux que l’on aime.

Qu’est ce que la médiation familiale ?

La médiation familiale a pour objectif, dans le cadre de conflits familiaux, de rétablir la communication entre les différentes personnes (conjoints, parents, enfants, famille au sens large…).

Elle permet aux différentes parties de trouver ensemble une solution à des conflits existants et parfois bloquants, en respectant au mieux les intérêts de tous et plus particulièrement celui des enfants.

Cette démarche permet à chacun de dire ses besoins, de créer une nouvelle relation où chacun est pris en compte. Après un temps de dialogue et d’écoute mutuelle,  elle permet souvent d’aboutir à une solution acceptable et acceptée par le plus grand nombre. C’est une recherche de solution gagnant/gagnant.

Le travail de médiation est concret. Il peut faire l’objet d’accords écrits.

Ainsi, la médiation familiale est un processus qui permet aux différentes parties de construire ou de reconstruire un lien familial. Elle tend à promouvoir l’autonomie et la responsabilité des personnes dans les décisions concernant la famille.

Qui est le médiateur familial ?

Le médiateur familial est un professionnel qui est indépendant (il ne prend partie ni pour l’un ni pour l’autre). Il va être garant du cadre des rencontres afin de permettre aux personnes de rétablir la communication entre elles pour gérer leur conflit.

Il accompagne les familles dans leur recherche de solutions concrètes liées à leur réorganisation familiale.

Quand faire appel à un médiateur familial ?

La médiation familiale aborde tous les conflits qui peuvent apparaître au sein d’une famille. la médiation aborde des enjeux aussi bien relationnels qu’économiques ou patrimoniaux.

Elle aide les différentes parties à trouver ensemble des solutions dans le respect de chacun et de la législation.

Les points qui peuvent être travaillés sont divers et dépendent du besoin exprimé par les personnes qui font la démarche, par exemple :

• La décision de séparation

Le choix de la procédure de divorce pour les couples mariés
Le lieu de résidence du ou des enfant(s)
La pension alimentaire
L’autorité parentale conjointe
Le droit de visite et d’hébergement
Les vacances
Les activités extrascolaires des enfants

• Après la séparation :

Le changement de résidence d’un enfant (déménagement, arrivée d’un nouveau conjoint….)
La délégation d’autorité à un beau parent
La réévaluation d’une pension alimentaire

• La gestion d’un conflit entre un parent et un adolescent (rupture de liens)

• Les conflits entre parents et jeune majeur : pension alimentaire pour un jeune qui continue ses études

• Grands parents / petits enfants : établissement d’un droit de visite pour des grands parents

• Placement d’une personne âgée, mise sous tutelle….

• Succession

Et bien d’autres conflits liés au manque de communication dans la famille…

Comment faire appel à un médiateur familial ?

Les personnes peuvent venir spontanément en médiation familiale. Il suffit de prendre contact avec un service public par exemple. Le premier rendez vous est gratuit. Il permet au demandeur de s’informer et de vérifier que la difficulté qu’il rencontre relève bien de la médiation.

« C’est un entretien individuel le plus souvent, où la personne a la possibilité d’expliciter sa demande seule avec le médiateur, de lui dire ses craintes et ses appréhensions ». Grâce à l’écoute active du médiateur, le demandeur pourra se convaincre de la pertinence de la médiation et devenir moteur de la mise en place du processus »…dit une médiatrice familiale l’association de médiation Trèfle AMCCF.

Les séances durent environ 1h30 et réunissent toutes ou partie des personnes concernées par la démarche. Elles sont payantes, il faut compter entre 20 et 90 € suivant  les revenus et peuvent faire l’objet d’un tarif négocié en cas de difficultés financières.

Le juge peut également ordonner aux parties de s’informer sur la médiation et d’entamer une démarche dans ce sens afin de trouver des solutions à un conflit.

Les accords pris en médiation, peuvent faire l’objet d’un protocole qui peut être homologué en justice. Cet accord a alors valeur de jugement.

Pour plus de renseignements vous pouvez consulter les sites suivants :

• CERAF.
• Service public 

• 21/09/2020

Les conséquences financières du divorce

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Un divorce a de nombreuses conséquences, dont des conséquences financières.

Il génère des coûts directs tels que les frais de procédure, de nouvelles charges et également des charges induites qui doivent être précisément étudiées d’un point de vue financier pour être prises en compte dans les budgets respectifs de chacun des époux.

C’est d’ailleurs ces aspects financiers qui soulèvent de nombreuses contestations dans ces procédures.

Des frais de procédure et d’avocats

Coté avocat, la procédure de divorce par consentement mutuel est la moins chère même si elle a augmenté. Les honoraires, qui étaient autrefois dus à un unique avocat et partagés entre les époux, sont aujourd’hui doublés, du fait de l’obligation pour chacun des époux d’être assisté par son propre avocat.

Il faut compter par personne au minimum 1 500 € plus 500 € par enfant mineurs.

Cependant, s’il n’y a pas consentement mutuel, si on choisi un avocat renommé ou que l’on souhaite engager des procédures spécifiques, les frais peuvent être bien plus élevés et la durée de la procédure plus ou moins longue.

Notre conseil : Il vaut souvent mieux un mauvais accord qu’un bon procès !

La pension alimentaire pour l’entretien et l’éducation des enfants

Le divorce peut tout d’abord entraîner pour un époux l’obligation de payer une pension alimentaire à l’autre époux pour assurer l’entretien et l’éducation des enfants du couple, tant que ceux ci ne sont pas indépendants.

Cette pension dépendra des revenus respectifs de chacun et du mode de garde.

Une prestation compensatoire

Si le divorce a pour conséquence une baisse du train de vie pour l’un des deux époux, le droit français considère l’autre époux doit compenser cette diminution par le paiement d’une prestation compensatoire.

Souvent redoutée, la prestation compensatoire est décidée par un ensemble de règles qu’il est important de connaître quand on envisage une procédure de divorce.

Des incidences fiscales

Précédemment, quand les époux étaient soumis à une imposition commune, ils devaient payer l’impôt sur le revenu ensemble et donc déclarer tous les revenus du  foyer du 1er janvier à la date du divorce. Ils faisaient ensuite une déclaration individuelle de la date du divorce au 31/12.

Aujourd’hui, le principe est le même mais avec l’impôt à la source, le paiement de l’impôt est généralement individualisé dès le début de l’année. Une déclaration doit être faite aux impôts qui réétudiera l’imposition avant et après le divorce.

Le Fisc peut d’ailleurs demander, à cet égard, la totalité du règlement à l’un ou à l’autre des époux. Cette solidarité continue pendant toute la procédure.

A noter que s’il y a vente de biens communs ou modification de leur propriété avec attribution à l’un des deux époux, des frais de cession seront dus et le régime habituel des plus-values habituelles s’applique avec exonération sur la résidence principale.

De nouvelles dépenses et charges

Le divorce va générer de nouvelles charges pas toujours anticipées.

Par exemple des dépenses qui étaient précédemment partagées, logement, énergie, garde d’enfants… seront à financer par chaque conjoint en les multipliant presque par deux.

La séparation entraîne également le partage des biens communs. Il faudra donc envisager de nouveaux achats matériels, tels des équipements ménagers, des meubles ou encore un véhicule.

Si des biens immobiliers doivent être vendus cela va générer des frais (notaire, agence, etc…) et parfois une perte financière sur les biens vendus ce qui peut arriver quand le marché est morose et/ou que l’on est pressé de vendre.

Enfin il ne faut pas oublier les frais de déplacements supplémentaires qui peuvent être générés, que ce soit pour le transport des enfants quand les parents sont distants ou quand on s’éloigne de son lieu de travail.

Coté banque

Il faut surtout rapidement prévenir votre conseiller bancaire en cas de séparation.

Il faudra résilier le compte joint et supprimer les procurations sur tous les comptes, sans oublier les comptes d’épargne.

Les crédits et emprunts faits par le foyer sont généralement solidairement dus par les deux époux. Cela veut dire que si l’un des conjoints ne paye pas, le créancier pourra se retourner contre l’autre et lui réclamer la totalité de la somme.

Concernant ces prêts vous pouvez vous désolidariser avec l’accord de votre ex-conjoint et les créanciers. Si ce n’est pas possible, solder ces crédits en les remboursant par anticipation lors du divorce est également une bonne option pour ne pas rencontrer de problèmes par la suite, quitte à ce que chacun fasse un crédit de son coté.

Vigilance côté budget

Divorcer coute cher !

De nombreuses personnes se retrouvent en difficulté suite à leur divorce soit qu’elles avaient déjà un budget très serré, soit qu’elles n’ont pas anticipé les coûts induits.

Habituellement le niveau de vie de chacun des époux baisse du fait de ces nouveaux frais et leur capacité d’emprunt va diminuer.

Il est donc important de bien calculer les coûts et de vous projeter après le divorce.

Le coût financier du divorce n’est donc pas anodin sur le budget. Ainsi il ne faut pas prendre cette décision à la légère et mieux vaut avoir quelques économies pour pouvoir y faire face

 

• 19/12/2018

Allocations familiales ou allocations logement ? pour votre enfant ,

Il faut savoir qu’il n’est pas possible pour les parents ayant un enfant étudiant à charge de disposer dans le même temps des allocations familiales et des allocations logement pour cet enfant. Il faut donc choisir en connaissance de cause.

Avant les 20 ans de l’enfant, ça se calcule

En fonction de la composition de la famille, à partir de 2 enfants quand les allocations sont versées sans conditions de ressources, les allocations familiales sont versées jusqu’aux 20 ans de l’aîné des enfants.

Plus exactement, elles s’arrêtent le mois d’avant son anniversaire… mais comme la CAF verse les allocations en début de mois suivant (faute de trésorerie, sans doute), on a l’impression que c’est le mois de l’anniversaire qui est pris en compte.

Tant que cette date n’est pas atteinte, il faut calculer ce qui est le plus intéressant pour le budget global :

1)    Garder le versement des allocations familiales
2)    Percevoir les allocations logement et perdre tout ou partie des allocations familiales

Le site de la CAF est très bien fait et permet toutes les simulations voulues :

Pour les allocations familiales : https://www.caf.fr/aides-et-services/s-informer-sur-les-aides/document-supprime/conditions-generales

Pour les allocations logement : http://wwwd.caf.fr/wps/portal/caffr/aidesetservices/lesservicesenligne/estimervosdroits/lelogement

L’accès aux informations est bien entendu gratuit, ce qui n’est pas le cas des sites qui apparaissent en premier sur internet lorsqu’on tape « allocations CAF » : appel téléphonique payant !

Après les 20 ans, c’est vraiment dommage de ne pas en bénéficier

Dès qu’il n’y a plus 2 enfants de moins de 20 ans à charge dans le foyer et/ou si vous ne bénéficiez plus d’allocations familiales, il n’y a plus de questions à se poser.

Une partie du loyer de votre enfant étudiant peut être pris en charge par la CAF, ce qui est une aide appréciable pour financer le budget de votre étudiant.

A titre d’illustration, pour un loyer de 350 € pour un appartement de 18 m2 à Rennes votre enfant a droit à une allocation logement mensuelle de 175 €, soit une économie annuelle de 2.100 €, pour un étudiant n’ayant pas de ressources financières autres que l’argent que lui donnent ses parents pour vivre.

Allocations familiales et foyer fiscal

A noter, l’enfant peut continuer à faire partie du foyer fiscal de ses parents quelque soit le choix fait au regard des allocations familiales : pas de crainte de voir les impôts sur le revenu augmentés du fait de ce choix.

Par ailleurs que ce soit les allocations familiales ou logement, elles ne sont pas imposables.

Après ses études, lorsque le jeune commence à travailler, il pourra encore toucher des allocations logement pendant 1 à 2 ans, en toute légalité ce qui l’aidera pour financer son installation.

La CAF s’appuie sur les déclarations de revenus de l’année N-2 jusqu’au mois de juillet, et N-1 à compter du mois de juillet.
Il y a, par conséquent, quelques mois pendant lesquels les allocations logement continueront de d’arriver avant que, si tout se passe bien, le jeune travailleur s’acquitte à son tour des cotisations sociales.

Si vous êtes dans cette situation, faites preuve d’une belle énergie administrative qui est plus facile à obtenir qu’une augmentation de salaire ! (l’un n’empêche pas l’autre).
 

• 9/04/2014

Comment recouvrer une pension alimentaire non versée

Une pension alimentaire est considérée comme non payée si une échéance n’a pas été intégralement payée dans les délais impartis.

Une personne qui n’a pas versé pendant deux mois ou plus la pension due commet un délit d’abandon de famille qui est passible d’une peine d’emprisonnement de deux ans au plus et de 15 000 € d’amende au plus.

S’il y a non paiement de pension alimentaire, il est possible pour la personne qui doit percevoir cette pension et si elle dispose d’un  titre exécutoire, (ordonnance ou jugement du tribunal), de mettre en demeure le débiteur de régler les sommes dues.

Il devra envoyer au débiteur une lettre de mise en demeure en recommandée avec avis de réception :

• en lui rappelant ses obligations,
• en lui demandant de payer les sommes dues
• en spécifiant qu’à défaut de régularisation il pourra exercer un recouvrement forcé

Pour recouvrer une pension non versée, divers moyens existent :

Le paiement direct

C’est la procédure plus simple et la plus rapide.

Le créancier (la personne qui doit recevoir la pension) saisit un huissier de justice de son lieux de résidence et lui fournit le jugement relatif à la pension et tout renseignement sur le débiteur (personne qui doit la pension) tels son identité, ses coordonnées, le nom de son employeur, de sa banque …).

L’huissier pourra alors notifier à un tiers (employeur, banque, organisme de pension…) une demande de paiement direct par lettre recommandée avec avis de réception.

Les frais de procédure sont à la charge du débiteur et aucune avance ne peut être demandée au demandeur.

On peut ainsi obtenir le paiement des pensions à venir et les sommes impayées sur les 6 derniers mois.

L’intervention d’un organisme de prestation familiale

Si une décision de justice a été rendue, l’organisme de prestation familiale (en règle générale la CAF) peut se substituer au créancier afin de mettre en œuvre une procédure de recouvrement des pensions.

Il faut les contacter et ils vous préciseront dans quelle conditions ils peuvent vous aider.

En engageant une procédure de justice

Afin de recouvrer les sommes impayées, il est possible de s’adresser au juge du tribunal d’instance afin d’obtenir selon les cas,

•    Une saisie attribution sur les comptes bancaires
•    Une saisie sur salaire
•    Une saisie vente pour faire vendre les biens mobiliers du débiteur

Le Trésor Public

Si aucune des procédures précédentes n’a permis de recouvrer les impayés, le Trésor Public peut parfois s’en charger. Il faut alors adresser sa demande au Procureur de la République du Tribunal de Grande Instance.

Lorsque le débiteur réside à l’étranger,

Pour recouvrer une pension non payée et que le débiteur réside à l’étranger, il faut s’adresser au Service des Affaires civiles et de l’entraide judiciaire du ministère en charge des Affaires étrangères.

Pour en savoir plus :

• Consulter le code civil
• Consulter le Code de l’action sociale et des familles

• 20/12/2011

Quelques astuces pour respecter son budget

Vous avez décidé de prendre en main votre budget et vous avez élaboré un budget prévisionnel que vous avez bien l’intention de respecter.
Mais respecter un budget n’est pas toujours aussi facile et après les bonnes intentions, il faut réunir tous les éléments afin que ce budget soit le plus facile possible à respecter au jour le jour.

Ci-joint quelques conseils pour vous aider dans votre gestion de budget. La liste n’est pas exhaustive et chacun d’entre vous inventera son mode d’emploi de son budget au quotidien.

Déterminer pour chaque poste de dépenses, un budget précis et défini mois par mois.

Déterminer précisément pourquoi vous devez respecter ce budget.

Identifiez et notez pourquoi vous voulez gérer votre budget. En précisant quels sont vos enjeux, vous respecterez plus facilement et avec plus de plaisir les objectifs que vous vous êtes fixés . Par exemple : J’économise pour ensuite pouvoir acheter un logement, pour ne plus avoir de frais de découvert etc…

Fixer des objectifs réalistes et atteignables,

Si les objectifs sont trop durs à respecter, voire insupportables, vous êtes sûr de ne pas parvenir à les atteindre. Soyez « justement » ambitieux.

Assumer et revendiquer votre besoin de ne pas dépenser tout et toujours …

Faites la guerre au « on verra demain », au « ce n’est pas la peine de compter… », aux dépenses inutiles, au gaspillage…
Il est difficile d’être riche sans  « compter ». Les petits ruisseaux font les grandes rivières…

Négocier avec chacun des membres de la famille les dépenses qui les concerne.

Déterminez les budgets d’habillement, de loisirs, d’alimentation par personne et négociez-le avec chacune des personnes concernées pour que chacun y adhère plus facilement et soit convaincu qu’il doit le respecter.

Conserver et négocier  un poste plaisirs-loisirs pour chacun des membres de la famille.

Si vous ne le faites pas vous êtes sûr qu’il y aura quand même des dépenses et votre budget général ne sera pas respecté.

Avoir une attention particulière vis-à-vis des dépenses importantes et récurrentes.

Mieux vaut limiter ces dépenses (loyer, crédit immobilier ou voiture…) afin de pouvoir continuer à vivre normalement à coté car s’il est possible de faire des efforts ponctuels, il est dur de se restreindre sur le long terme.

 Eviter de prendre des abonnements.

On considère trop vite les abonnements (Abonnements téléphone, paiements à crédit, abonnement salle de sports…) comme des charges fixes et ils sont difficiles à supprimer. Mieux vaut payer annuellement un service dont on se rend mieux compte du prix réel.

Eviter au maximum les crédits  et en particulier les crédits renouvelables.

Préférez les paiements comptant et immédiat que l’on fera quand on aura des disponibilités sur son compte en banque.
 Si vous devez faire un crédit, étudiez les  taux et faites le pour une durée qui ne soit pas supérieure à la durée de vie du produit acheté

•    Ne pas confondre carte de crédit et carte de paiement.

Votre carte de crédit n’est pas un portemonnaie avec de l’argent disponible. Vous vous engagez véritablement dans un crédit et vous vous générez une dette à rembourser avec des intérêts.
Ne payez jamais vos dépenses courantes à crédit ou avec une carte de crédit.

Identifier ses petits défauts pour mieux  y remédier.

On a tous des postes que l’on a du mal à maitriser. Et on a parfaitement le droit de se faire plaisir avec des dépenses "non raisonnables". Cependant si on souhaite maitriser son budget, ce sont aussi des postes auxquels il faut faire attention.

Il ne faut pas absolument les supprimer, mais simplement faire en sorte de respecter le budget que l’on s’est fixé. On trouvera parfois des astuces pour mieux gérer en choisissant par exemple pour vos ados des cartes de téléphone prépayées ou des abonnements limités, et on mettra des réducteurs sur la pomme de la douche si on y passe des heures. Si on aime les jeux on surveille ses dépenses avec un plafond par semaine.

Mesurer régulièrement les résultats et se féliciter.

Si  vous si vous avez bien respecté votre budget, remarquez le et pourquoi pas profitez en en vous faisant un petit cadeau. Vous pouvez également partager avec votre famille les bénéfices d’un budget respecté avec une sortie au restaurant par exemple.

Organiser ses comptes.

Avoir au moins un compte d’épargne à coté de son compte courant sur lequel on mettra son épargne pour ne pas être tenté de tout dépenser.

Choisir ses moyens de paiements.

 Supprimer ses cartes de crédit, son carnet de chèque,  n’utiliser que des espèces et des virements pour faire ses courses, utiliser des cartes de paiement mais avec un plafond de paiement par semaine…

Suivre régulièrement son budget

Que ce soit avec un carnet et un crayon ou un logiciel, vous devez vous organiser pour suivre au quotidien vos dépenses et vous assurer au moins une fois par mois que vous respectez bien vos prévisions.

 

Pour vous aider à respecter votre budget, consultez également :

• Quelques pistes pour diminuer vos dépenses
• Quelques pistes pour augmenter vos revenus

• 30/11/2011

Le budget moyen d’une famille

Le budget d’une famille diffère selon sa composition mais également en fonction des revenus du foyer. En effet, l’organisation et la nature des dépenses ne sont pas les même lorsqu’une personne vit seule, en couple ou en famille et si elle gagne le SMIC ou si au contraire elle a un revenu confortable.

Mais il est toujours intéressant de rapprocher son budget réel de la moyenne des français. Cela permet de réfléchir à ses propres dépenses…

Des secteurs importants : alimentation et logement

Prenons l’exemple d’une famille avec enfants, d’après l’étude réalisée par l’INSEE en 2006 (prochaine étude en 2011), ses dépenses en alimentation par mois représentent en moyenne 22% de son budget, soit 685 €. Pour un couple sans enfant, elles représentent 22,4% de son budget ce qui équivaut à 516 € et 20% pour une personne seule, soit 276 €.

L’alimentation est le domaine de dépense le plus conséquent dans le budget des couples ainsi que dans celui des familles. Pour les célibataires, c’est le logement qui représente le poste de dépenses les plus important avec 24,4% du budget (336 €). Pour les couples avec enfants, les dépenses pour le logement sont d’environ 400 € par mois et pour les couples de 345 €.

Des dépenses indispensables

Les frais de transports (entretien de la voiture, carburants, transports scolaires, …)  représentent un coût important principalement dans le budget des couples (363 €) et des familles (556 €).

Le secteur de la communication (abonnements Internet, téléphones, courrier) représente un budget de 54 € pour un célibataire, 72 € pour un couple et 114 € pour une famille qui tend à augmenter.

Les dépenses secondaires

L’habillement a un poids moins important dans le budget avec 282 € par mois pour une famille, 149 € pour les couples et moins de 90 € pour les célibataires.

Les Français accordent une assez grande importance aux loisirs et à la culture qui représentent environ 122 € par mois pour les personnes seules, 222 € pour les couples et 275 € pour les familles.

Les secteurs de dépenses les moins importants dans le budget des familles sont les autres biens et services, comme les assurances, les services liés aux soins de beautés, qui représentent dans leur ensemble 374 € par mois. Pour les couples, ils représentent 307 € et pour les personnes seules 174 €.

Les coûts pour l’enseignement sont quasi inexistants pour les célibataires et les couples sans enfants, néanmoins, pour les familles, ils sont d’environ 36 € par mois.

La santé représente un coût de 49 à 99 € selon le profil de la famille.

Un budget conséquent

Au total, en moyenne, les dépenses dans le mois s’élèvent à environ à 1 387 € pour une personne seule, 2 300 € pour un couple et pour une famille de quatre personnes à 3 109 € (hors impôts, taxes et remboursement de prêts…).

De plus, les familles doivent également prendre en compte les impôts, les taxes liées au logement et le remboursement des prêts qui varient en moyenne de 415 € pour une personne seule à 1019 € pour une famille par mois.

On remarque qu’en 5 ans, les dépenses globales ont diminué d’environ 17 € pour les célibataires, 226 € pour les couples et 430 € pour les familles, ce qui n’est pas négligeable

• 13/12/2010

Saisie et cession sur salaire

Quand une personne a des dettes (loyers, impôts, amendes, crédits, pensions…), elle peut choisir de les payer en versant volontairement une partie de son salaire directement à son créancier. Il s’agit d’une  "cession de salaire".

Un créancier, personne ou organisme à qui on doit de l’argent, peut mettre en œuvre par voie de justice une procédure de "saisie sur salaire" afin de récupérer son dû, en demandant le prélèvement direct d’une partie du salaire du débiteur.

Comment cela se passe t-il ?

La cession sur salaire 

Dans le cadre d’une cession sur salaire, c’est le salarié lui-même qui demande à son employeur de verser une partie de son salaire à son créancier. 

Pour ce faire, il doit remplir une déclaration au greffe du tribunal d’instance du lieu où il demeure, muni de ses bulletins de salaire et d’une pièce d’identité.

Le greffe notifie ensuite la cession, à l’employeur et au créancier. L’employeur versera ensuite directement les sommes au créancier.

La saisie sur salaire 

Tout créancier peut demander une saisie sur le salaire de son débiteur. Dans ce cas, et après que la procédure ait été respectée, l’employeur versera directement les sommes dues au tribunal.

Pour pouvoir mettre en oeuvre une procédure de saisie sur salaire, le créancier doit avoir tout d’abord en sa possession un titre exécutoire constatant une créance. Il s’agit par exemple d’un jugement rendu, d’un procès verbal, d’un certificat de non-paiement  d’un chèque délivré par huissier, d’un acte rendu exécutoire…

La demande de saisie sur salaire est faite auprès du tribunal d’instance. 

Le débiteur et le créancier sont alors convoqués par le tribunal au moins 15 jours en avance pour une tentative de conciliation. Si la conciliation réussit, la procédure est arrêtée. Dans le cas contraire le juge procède à la saisie et fixe la créance à laquelle s’ajoute éventuellement les frais et les intérêts…

L’employeur est informé de la saisie par lettre recommandée avec avis de réception.

Le greffier indique dans ce courrier les modalités de calcul de la fraction saisissable et les modalités de règlement.

L’employeur doit alors verser chaque mois auprès du tribunal une somme égale au maximum à la fraction saisissable du salaire.

Si plusieurs procédures sont faites en même temps…

Si plusieurs procédures sont mises en œuvre en même temps, l’employeur respectera l’ordre suivant :

1. Paiement direct des pensions alimentaires
2. Avis à tiers détenteur (Trésor public…)
3. La saisie

La demande en paiement direct des pensions alimentaires est prioritaire. Si une saisie est en cours, il peut continuer à verser au greffe du tribunal la fraction saisissable de la rémunération restant, après imputation des sommes versées au créancier d’aliments.

La notification d’un avis à tiers détenteur par le Trésor public suspend le cours des saisies jusqu’à l’extinction de l’obligation du contribuable, sous réserve des procédures de paiement direct engagées pour le recouvrement des pensions alimentaires. L’employeur doit informer le Trésor public de la saisie en cours, celui-ci se chargeant alors de prévenir le greffe du tribunal d’instance.

Toute retenue effectuée sur le salaire devra être obligatoirement mentionnée sur le bulletin de paie.

Calcul de la somme saisissable

Montant du salaire saisissable

Le salaire n’est pas saisissable ni cessible dans sa totalité. Afin de laisser une part suffisante du salaire pour vivre, le montant saisissable est calculé en fonction d’un barème qui est publié chaque année et qui prend en compte les charges de famille du débiteur et son niveau de revenu.

Ainsi en 2010, pour une personne seule, la tranche de rémunération inférieure à 288 € dans le mois ne peut être saisie qu’à hauteur de 1/20ème soit 14,42€. En revanche, la tranche de rémunération supérieure à 1 685 € est saisissable à 100 %.

Pour un salaire net de 950 € net par mois la quotité saisissable sera de 124,16€.

Types de revenus saisissables :

• Le salaire y compris les majorations pour heure supplémentaires
• Les primes et gratifications
• Les avantages en nature
• Les indemnités de congés payés, de maladie, de maternité,
• Les allocations d’assurance chômage

Montants insaisissables

Afin de conserver des revenus minimums pour vivre et permettre à la personne d’assurer ses dépenses courantes, une partie des revenus et prestations est insaisissable.

Au-delà de ce montant les sommes sont normalement cessibles et saisissables.

Consulter aussi l’article : Qu’est ce que la quotité saisissable ?

• 25/11/2010

Soignez vos problèmes d’argent

Il n’y a pas d’éducation au maniement d’argent. Chacun apprend par son expérience et celle-ci est très influencée par des croyances et des émotions.

Ces croyances, ces émotions qui nous habitent peuvent être très pénalisantes pour une personne, pour une famille dans sa vie quotidienne. Cela peut par exemple se traduire par des incapacités à gagner de l’argent, à bien le dépenser ou à le faire fructifier…

Cela peut expliquer également pourquoi, à revenus égaux, certains mettent de l’argent de coté alors que d’autres n’arrivent pas à boucler leur fin de mois.

Philippe Geffroy a écrit un livre qui a pour objectif d’apprendre à considérer l’argent pour ce qu’il est, un formidable outil pour réaliser des projets qui ont du sens et réussir sa vie.

Il remet en cause de nombreuses idées reçues sur l’argent et permet au lecteur de réfléchir à sa propre relation à l’argent pour détecter ce qui l’entrave.

Il nous donne des idées et conseils pratiques pour générer des revenus diversifiés et transformer des dépenses qui coûtent en dépenses qui rapportent.

Enfin, il nous aide à définir et adopter une stratégie financière adaptée à la satisfaction de nos besoins futurs.

 

Un livre intéressant qui permet de prendre du recul sur son fonctionnement vis à vis de l’argent.

 

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• 16/11/2010

Comment gérer son budget et suivre ses comptes

Parce qu’il n’est pas facile de gérer son budget au jour le jour, le site de Budgetfacile.com vous apporte de nombreuses informations et des outils pour vous aider au quotidien à suivre vos comptes et à optimiser vos finances personnelles.
Consultez ces quelques articles pour vous aider dans votre gestion de budget

• 5 étapes pour gérer efficacement son budget et suivre ses comptes
• Mieux gérer son budget familial… facile !
• Faut-il utiliser un logiciel pour suivre ses comptes ?

Et surtout n’hésitez pas à créez immédiatement et gratuitement votre livre de comptes gestion de budget !

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• 25/01/2010

Indice des prix à la consommation

L’indice des prix à la consommation est un indice qui est calculé par l’INSEE et qui est édité chaque mois. Il s’agit d’un instrument de mesure qui permet d’évaluer la variation du niveau général des prix en France. 

Période	Ménages urbains dont le chef est ouvrier ou employé Hors tabac	Ensemble des ménages Hors tabac	Date de parution	Ensemble  ménages avec tabac
				Indice	/ 1 mois en %	/1 an en %
Décembre 2011	123,35	123,51	12/01/2011	125,09	+0,4	+2,5
Novembre 2011	122,86	123,00	13/12/2011	124,58	+0,3	+2,5
Octobre 2011	122,73	122,59	10/11/2011	124,24	+0,2	+2,3
Septembre 2011	122,38	122,49	12/10/2011	124,52	0	+2,1
Août 2011	122,42	122,59	13/09/2011	124,55	+0,5	+2,2
Juillet 2011	121,80	121,94	12/08/2011	123,40	-0,4	+1,9
Juin 2011	122,38	122,49	12/07/2011	123,95	+0,1	+2,1
Mai 2011	122,30	122,40	15/06/2011	123,85	+0,1	+2,0
Avril 2011	122,20	122,32	12/05/2011	123,78	+0,3	+2,1
Mars 2011	121,74	121,90	13/04/2011	123,36	+0,8	+2,0
Février 2011	120,77	120,90	15/03/2011	122,36	+0,5	+1,7
Janvier 2011	120,24	120,32	23/02/2011	121,79	-0,2	+1,8
Déc. 2010	120,53	120,61	13/01/2011	122,08	+0,5	+1,8
Nov. 2010	120,03	120,09	14/12/2010	121,53	+0,1	+1,6
Octobre 2010	119,97	120,03	10/11/2010	121,39	+0,1	+1,6
Sept. 2010	119,83	119,88	13/10/2010	121,23	-0,1	+1,6
Août 2010	119,88	119,97	14/09/2010	121,32	+0,2	+1,4
Juillet 2010	119,61	119,68	13/08/2010	121,04	-0,3	+1,7
Juin 2010	119,96	120,02	13/07/2010	121,38	0,0	+1,5
Mai 2010	119,99	120,04	11/06/2010	121,31	+0,1	+1,6
Avril 2010	119,88	119,90	12/05/2010	121,26	+0,3	+1,7
Mars 2010	119,54	119,58	13/04/2010	120,94	+0,5	+1,6
Février 2010	118,96	118,99	16/03/2010	120,36	+0,6	+1,3
Janvier 2010	118,33	118,32	26/02/2010	119,69	-1,2	+1,1
Décembre 09	118,58	118,60	13/01/2010	119,96	+0,3	+0,9
Novembre 09	118,29	118,31	15/12/2009	119,64	+0.1	+0.4
Octobre 09	118,22	118,23	13/11/2009	119,48	0.1	-0.2
Septembre 09	118,09	118,12	12/10/2009	119,37	-0.2	-0.4
Août 2009	118,30	118,41	15/9/2009	119,66	+0.5	-0.2
Juillet 2009	117,73	117,80	12/8/2009	119,05	-0.4	-0.7
Juin 2009	118,27	118,33	16/7/2009	119,58	+0.1	-0.5
Mai 2009	118,17	118,18	12/6/2009	119,43	+0.2	-0.3
Avril 2009	118,00	118,00	15/5/2009	119,25	+0.2	+0.1
Mars 2009	117,84	117,81	10/4/2009	119,06	+0.2	+0.3
Février 2009	117,61	117,59	12/03/2009	118,84	+0,4	+0,9
Janvier 2009	117,18	117,13	20/02/2009	118,39	-0,4	+0,7
Décembre 08	117,65	117,63	14/01/2009	118.88	-0,2	+1,0
Novembre 08	117,90	117,92	19/12/2008	119.17	-0,1	+2,7
Octobre 08	118,42	118,56	13/11/2008	119,73	-0,1	+2,7
Septembre 08	118,44	118,49	14/10/2008	119,80	-0,1	+3,0
Août 2008	118,46	118,64	14/09/2008	119,88		+3,17
Juillet 2008	118,51	118,69	20/08/2008	119,92		+3.61
Juin 2008	118,78	118,95	20/07/2008	120,17
Mai 2008	118,38	118,50	13/06/2008	119,73
Avril 2008	117,75	117,86	22/05/2008	119,10
Mars 2008	117,35	117,46	18/04/2008	118,70
Février 2008	116,47	116,57	15/03/2008	117,81
Janvier 2008	116,25	116,32	23/02/2008	117,56
Déc. 2007	116,36	116,46	17/01/2008	117,70
Nov. 2007	115,93	116,02	15/12/2007	117,26
Octobre 2007	115.36	115.37	16/11/2007	116.62
Sept. 2007	115,03	115,08	14/10/2007	116, 33
Août 2007	114,89	114,97	3/10/2007	116,20
Juillet 2007	114,53	114,60	18/08/2007	115,74
Juin 2007	114,86	114,90	20/07/2007	116,03
Mai 2007	114,71	114,75	30/06/2007	115,89
Avril 2007	114,44	114,46	25/5/2007	115,60
Mars 2007	113,89	113,90	06/05/2007	115,04
Février 2007	113,41	113,41	20/03/2007	114,55
Janvier 2007	113,21	113,19	25/02/2007	114,34
déc. 2006	113,57	113,59	18/01/2007	114,73
nov. 2006	113,32	113,33	17/12/2006	114,47
octobre 2006	113,16	113,20	15/11/2006	114,34
sept. 2006	113,35	113,45	18/10/2006	114,59
août 2006	113,52	113,71	07/10/2006	114,85
juillet 2006	113,16	113,32	31/08/2006	114,46
juin 2006	113,38	113,51	20/07/2006	114,65
mai 2006	113,36	113,52	20/06/2006	114,66
avril 2006	112,90	113,02	20/05/2006	114,16
mars 2006	112,46	112,54	21/04/2006	113,69
février 2006	112,11	112,21	17/03/2006	113,36
janvier 2006	111,69	111,78	24/02/2006	112,94
déc. 2005	111,8	111,9	20/01/2006	113,0
nov. 2005	111,6	111,8	16/12/2005	112,9
octobre 2005	111,8	112,0	16/11/2005	113,
sept. 2005	111,8	112,0	19/10/2005	113,2
août 2005	111,4	111,6	22/09/2005	112,7
juillet 2005	111,0	111,1	17/08/2005	112,3
juin 2005	111,3	111,3	22/07/2005	112,5
mai 2005	111,2	111,2	19/06/2005	112,3
avril 2005	111,1	111,1	18/05/2005	112,2
mars 2005	110,9	110,9	21/04/2005	112,0
février 2005	110,2	110,2	23/03/2005	111,3
janvier 2005	109,6	109,5	26/02/2005	110,7

Pour être plus proche des consommations spécifiques à chaque ménage, l’INSEE vous propose de simuler directement sur son site votre propre Indice de prix personnalisé.

Pour information, cette simulation nécessite que le format SVG (Scalable Vector Graphics) soit pris en charge par votre navigateur ou par un module externe.

Pour plus de renseignements, consulter le site de l’INSEE

• 2/04/2007